Règlement sur les émissions des moteurs marins à allumage commandé, des bâtiments et des véhicules récréatifs hors route (DORS/2011-10)

À propos de ce règlement

Ce règlement établit des normes d’émissions fondées sur la performance pour les polluants atmosphériques et les substances toxiques qui sont émis par les moteurs marins à essence, les systèmes d’alimentation utilisés dans les bâtiments récréatifs marins et les véhicules récréatifs hors route comme les VTT et les motoneiges.

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Ce règlement établit des normes d’émissions fondées sur la performance pour les polluants atmosphériques et les substances toxiques qui sont émis par les moteurs marins à essence, les systèmes d’alimentation utilisés dans les bâtiments récréatifs marins et les véhicules récréatifs hors route comme les VTT et les motoneiges.

Texte de synthèse

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Règlement à jour 2017-11-06; dernière modification 2011-04-05. Versions antérieures

Loi habilitante :

Changement législatif

Ce règlement établit des normes d’émissions fondées sur la performance pour les polluants atmosphériques et les substances toxiques qui sont émis par les moteurs marins à essence, les systèmes d’alimentation utilisés dans les bâtiments récréatifs marins et les véhicules récréatifs hors route comme les VTT et les motoneiges.

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